Mentions légales
Propriété intellectuelle
L'ensemble des sites du QuozNetwork est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de l'administration du QuozNetwork.
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (article L.122-4). Cette représentation ou reproduction constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Copyright © 2008 - 2026 QuozNetwork. Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'administration. Tous droits réservés.
Les noms de marques cités sur le QuozNetwork sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Les images et vidéos publiées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Certaines icônes proviennent de Icons8, d'autres ont été dessinées par Yusuke Kamiyamane.
Liens affiliés
En tant que Partenaire Amazon, QuozNetwork réalise un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises.
Cookies
Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. En savoir plus
Une question ? Nous contacter