Nous verrons les avantages et les inconvénients des régimes douaniers en commençant dans cet article par les entrepôts sous douane.
Salut à tous !
Après avoir rédigé un tas d'articles sur les outils d'optimisation logistique tel que la VSM Logistique Je reviens vers vous pour la partie transport, plus précisément le cadre juridique lié au stockage des marchandises. On appelle ça les régimes douaniers.
Fixer un régime douanier est une des composantes du dédouanement des marchandises. Le régime douanier apparait en case 37 sur le DAU.
Le Document Administratif Unique (DAU) est un document obligatoire pour les échanges à l'intérieur de l'Europe. Ce document est une preuve juridique permettant de tracer les mouvement liés à la marchandise par exemple, pour savoir s'il s'agit d'une importation ou d'une exportation.
Sur le DAU, d'autres éléments font leurs apparitions comme la valeur en douane, l'assiette de TVA et la liquidation douanière. Nous expliquerons ces éléments dans un prochain article.
L'entrepôt sous douane aussi appelé entrepôt douanier permet à une entreprise d'importer des biens depuis un pays extérieur à l'Europe et de les exporter vers un pays tiers sans payer de droits de douane. En revanche, cette marchandise ne doit pas être modifié et l'entrepôt doit être reconnu par la douane.
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Dans l'article suivant, on abordera le perfectionnement actif et le perfectionnement passif.
Entrepôt sous douane et régimes douaniers
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